Le groupe REC vient de prendre un coup de massue sur la tête. Les responsables de l’entreprise se disent déçus par la décision de première instance du tribunal régional de Düsseldorf sur la prétendue contrefaçon de brevet dans le procès intenté par Hanwha Q- Cellules. REC va faire appel du jugement. Le tribunal régional de Düsseldorf en Allemagne a décidé dans son jugement du 16 juin 2020 que les cellules solaires TwinPeak de REC enfreindraient la désignation allemande du brevet de Hanwha EP 2 220 689. L’arrêt du tribunal régional de Düsseldorf ne lie que REC Solar EMEA GmbH et est limité à l’Allemagne, pour le groupe REC s’entend.
«Le fondement de cette décision du tribunal est une interprétation de la revendication de brevet pertinente qui, à notre avis, n’est pas correcte. La décision est également en contradiction avec la conclusion de la procédure ITC américaine parallèle entre REC Group et Hanwha. Nous sommes convaincus que cette décision du tribunal régional de Düsseldorf sera corrigée dans le cadre de la procédure de recours par la cour d’appel de Düsseldorf et que, en outre, le brevet sera invalidé dans le cadre de la procédure d’opposition en cours à l’Office européen des brevets », commente Cemil Seber , Directeur Général de REC Solar EMEA. Le 3 juin 2020, la Commission du commerce international (ITC) des États-Unis a mis fin à son enquête en rendant sa décision finale selon laquelle les produits du groupe REC ne contrefaisaient pas les revendications du brevet américain 9 893 215 de Hanwha Q-Cells (brevet 215).
Sur le plan commercial et suite à l’introduction réussie sur le marché de la série de panneaux solaires REC N-Peak en 2018 et REC Alpha en 2019, les produits basés sur la technologie PERC monocristallin, qui fait l’objet de la contrefaçon de brevet, ont perdu de l’importance pour REC Group en Europe. Les innovations les plus récentes N-Peak et Alpha de REC Group ci-dessus ne font pas l’objet d’un litige car elles reposent sur des technologies différentes. «En tant que société mondiale et pionnière de l’énergie solaire, nous défendons l’innovation et les droits de propriété intellectuelle. Plus les entreprises solaires investissent dans le développement d’innovations révolutionnaires, plus nous constaterons des gains d’efficacité et des coûts par kWh et un accès complet aux énergies renouvelables pour les communautés. REC Group est connu pour établir de nouvelles normes dans l’industrie. Et nous continuerons notre chemin d’innovation en tant que «Solar’s ​​Most Trusted» », ajoute Cemil Seber.
