First Solar affirme disposer de la propriété des brevets technologiques TOPCon et entreprend une enquête pour contrefaçon

Bataille des brevets, suite. Après QCells et Maxeon, c’est l’Américain First Solar qui entreprend des enquêtes pour contrefaçon concernant cette fois la technologie TOPCon très prisée des fabricants mondiaux. Les brevets obtenus grâce à l’acquisition de TetraSun en 2013 comprennent en effet des brevets délivrés aux États-Unis, au Canada, au Mexique, en Chine, en Malaisie, au Vietnam, au Japon et en Australie, entre autres juridictions avec à la clé des demandes de brevet en cours dans l’Union européenne et au Japon. First Solar évalue les options, notamment la revendication des droits de brevet contre les contrevenants potentiels.  

En ce début d’été 2024, First Solar a tenu à confirmer sa propriété de brevets liés à la fabrication de silicium cristallin à contact passivé à oxyde de tunnel (« TOPCon »). First Solar a obtenu le brevet américain et ses homologues internationaux grâce à son acquisition de TetraSun et a ouvert une enquête contre plusieurs fabricants d’énergie solaire pour violation potentielle de ses brevets. Les brevets comprennent des brevets délivrés aux États-Unis, au Canada, au Mexique, en Chine, en Malaisie, au Vietnam, au Japon et en Australie, entre autres juridictions, avec des validités s’étendant jusqu’en 2030. Ils comprennent également des demandes de brevet en attente dans l’Union européenne et au Japon. First Solar croit fermement à la valeur et à la force des brevets et prévoit de mener une enquête approfondie sur les produits potentiellement contrefaits.

First Solar a acquis TetraSun et son portefeuille de propriété intellectuelle en 2013. Avant son acquisition, la startup californienne était pionnière en matière d’architecture cellulaire et de processus de fabrication exclusifs pour les tranches de silicium cristallin de grand format. « Ces brevets constituent la propriété intellectuelle de First Solar, que nous continuons d’exploiter dans le cadre des efforts continus visant à développer la prochaine génération de technologies photovoltaïques », a déclaré Jason Dymbort, vice-président exécutif, directeur juridique et secrétaire de First Solar. « Bien que First Solar soit un leader mondial dans le développement et la commercialisation de systèmes photovoltaïques avancés à couches minces, notre portefeuille de R&D et de propriété intellectuelle couvre plusieurs plates-formes de semi-conducteurs, y compris le silicium cristallin, alors que nous poursuivons de multiples voies vers notre objectif de développer la prochaine technologie de système solaire disruptif.”

Jason Dymbort a ajouté : « Nous enquêtons sur plusieurs grands fabricants de panneaux solaires en silicium cristallin pour violation potentielle de nos brevets. Si une contrefaçon est découverte, nous avons l’intention de contester la capacité des contrevenants potentiels à fabriquer, assembler et vendre légalement la technologie TOPCon contrefaite en poursuivant l’application des lois, l’octroi de licences et/ou d’autres mesures pour protéger nos droits ». Affaire à suivre…