Hanwha Q CELLS GmbH dépose une plainte pour violation de brevet devant le tribunal régional de Düsseldorf en Allemagne contre JinkoSolar et le groupe REC. Jinko Solar riposte…
Hanwha Q CELLS GmbH a annoncé qu’elle avait déposé une plainte en contrefaçon de brevet auprès du tribunal régional de Düsseldorf contre JinkoSolar et le Groupe REC le 4 mars 2019. Hanwha Q CELLS et Advanced Materials Corp. et Hanwha Q CELLS USA Inc. (collectivement avec Hanwha Q CELLS) a également déposé une plainte pour contrefaçon de brevet auprès de la US International Trade Commission («ITC») contre JinkoSolar, REC Group et LONGi Solar. De plus, Hanwha Q CELLS &Advanced Materials Corp. a déposé des plaintes pour violation de brevet auprès du Tribunal américain du district de Delaware contre les mêmes entreprises.
Hanwha Q CELLS demande un arrêt de la vente des modules JinkpSolar et REC
La plainte du tribunal régional allègue que JinkoSolar et REC Group ont illégalement importé et vendu des cellules et modules solaires enfreignant les brevets Hanwha Q CELLS de technologie PERC de passivation. JinkoSolar et REC Group aurait incorporé illégalement cette technologie de passivation brevetée – qui joue un rôle important dans l’amélioration de l’efficacité et la performance des cellules solaires – dans leurs cellules solaires. Hanwha Q CELLS a commencé la fabrication de cellules solaires Q.ANTUM utilisant cette technologie PERC de passivation en 2012 et a produit plus de 2,5 milliards de cellules de ce type dans le monde. Hanwha Q CELLS demande au tribunal un arrêt de la commercialisation et de la vente des produits contrefaits de JinkoSolar et de REC Group en Allemagne.
“Il existe des lois sur la propriété intellectuelle pour inciter l’innovation et protéger ces innovations injustement utilisés. Nous défendrons vigoureusement notre technologie contre les atteintes », a déclaré Hee Cheul (Charles) Kim, directeur général de Hanwha Q CELLS & Advanced Materials Corp. «Nos produits photovoltaïques de haute qualité nous ont établis comme un leader de l’industrie et nous sommes fiers de notre héritage d’innovation. Nous avons pris ces mesures à la fois pour protéger notre droits de propriété et donner au marché l’assurance que les initiatives de recherche et de développement pour sortir de futures technologies peuvent continuer. ”
JinkoSolar réfute les allégations de Hanwa Q Cells
La réaction de JinkoSolar ne s’est pas fait attendre. Sur la base de l’analyse préliminaire de Jinko sur les plaintes de Hanwha et de l’affirmation brevets, la Société estime que les plaintes sont dénuées de fondement technique ou juridique. Jinko réfute donc catégoriquement les allégations de Hanwha. JinkoSolar pointe également le fait que les actions en justice de Hanwha suivent la croissance rapide de l’énergie solaire aux États-Unis et en Allemagne, des marchés où JinkoSolar a particulièrement performé.
Jinko travaille en étroite collaboration avec ses conseillers juridiques et ses conseillers techniques pour se défendre contre les revendications de Hanwha. La société envisage tous moyens légaux disponibles, y compris la requête en nullité des brevets allégués par Hanwha. Jinko a hâte de faire respecter ses droits devant le tribunal. Jinko respecte pleinement la propriété intellectuelle et encourage une concurrence saine, mais il intente une action en justice pour se défendre et défendre ses clients et ses partenaires. Jinko ne s’attend à aucune perturbation de ses activités normales résultant de cette affaire. JinkoSolar alloue des ressources considérables à la R&D depuis de nombreuses années et a battu des records du monde en matière d’efficacité cellulaire. « Jinko s’efforcera de maintenir son marché leader dans la fourniture de modules solaires aux marchés américain et européen, offrant à ses clients des produits de haute qualité et une livraison rapide » conclut le communiqué.
REC réagit aussi aux plaintes pour violation de brevet de Hanwha Q-Cells
D’après les informations parues dans la presse depuis le 5 mars 2019, Hanwha Q-Cells a engagé des poursuites contre REC Group aux États-Unis et en Allemagne pour violation de brevet et s’est adressé aux clients de REC dans le monde entier avec ces accusations. Une enquête préliminaire menée par le tribunal régional allemand de Düsseldorf le 6 mars 2019 révèle que les frais de justice n’ont pas été payés par Hanwha Q-Cells. Par conséquent, l’action n’a pas officiellement commencé en Allemagne. La Cour n’ayant pas donné suite à l’action, le groupe REC n’est pas en mesure d’examiner les demandes alléguées.
En tant que société innovante qui détient les droits de propriété intellectuelle, le groupe REC respecte et respectera pleinement les droits de propriété intellectuelle et prend ces allégations très au sérieux. Le groupe REC étudie la question et collabore étroitement avec son conseil juridique. Il prendra toutes les mesures nécessaires pour se défendre de manière rigoureuse, ainsi que ses clients et ses partenaires. Conformément aux normes strictes du groupe REC en matière de service à la clientèle, la société tiendra ses clients et ses partenaires informés de l’évolution, le cas échéant.
Le groupe REC est reconnu pour ses innovations au cours de ses 23 ans d’existence. En effet, en 2014, le groupe REC a été le premier fabricant de niveau 1 à introduire des cellules demi-coupées avec passivation de la face arrière pour la production en série. Les panneaux solaires du groupe REC sont largement reconnus pour leur offre de produits unique au monde. Le groupe REC poursuivra ses activités comme d’habitude et continuera à fournir aux clients de REC des produits de haute qualité et une livraison rapide. Affaire à suivre…
